Signalisation de la voie navigable : panneaux et balisage fluvial permis bateau

Trois signalisations, cinq lettres

Le RGPNI règle la voie d'eau avec trois outils distincts : des panneaux, un balisage et des feux. Chaque panneau porte une lettre de série qui annonce sa portée juridique avant même que tu aies déchiffré son pictogramme.

• A pour l'interdiction, B pour l'obligation, C pour la restriction, D pour la recommandation, E pour l'indication. Les signaux auxiliaires ne portent aucune lettre de série, parce qu'ils ne s'emploient jamais seuls.
• Ces cinq familles ne pèsent pas le même poids : le RGPNI recense 94 panneaux réglementés au total, et la seule série E des indications en réunit près de la moitié, contre 5 pour les restrictions C. Le compte détaillé par famille est donné dans le résumé en tête de fiche.
• Les variantes numérotées (A.4.1, A.5.1, B.2a et B.2b, B.5 bis, D.1a à D.1f, E.5.1 à E.5.15, E.22 bis…) expliquent pourquoi chaque série compte plus de panneaux que ne le laisse croire son dernier numéro.
• L'article A4241-51-1 pose l'obligation en toutes lettres : les conducteurs doivent obéir aux prescriptions et tenir compte des recommandations ou indications qui leur sont portées à connaissance par les signaux placés sur la voie de navigation intérieure ou sur ses rives.
• Trois annexes se partagent le sujet, toutes prises en application de l'article R4241-51 : l'annexe 5 définit les signaux et leur signification, l'annexe 7 fixe leurs caractéristiques techniques, l'annexe 8 traite du balisage. L'annexe 5 se divise en une section I pour les signaux principaux et une section II pour les signaux auxiliaires.
• Quand le trafic ou l'accidentologie le justifient, le préfet demande au gestionnaire de la voie, ou à défaut au propriétaire, de mettre en place et d'entretenir une signalisation adaptée (article R4241-52). La signalisation n'est donc pas systématique : elle est décidée secteur par secteur.

Sources : Code des transports, article A4241-51-1 (Légifrance) · Code des transports, article R4241-51 (Légifrance) · Code des transports, article R4241-52 (Légifrance) · Cerema, Signalisation pour la navigation intérieure, édition 2019 (PDF, ministère de la Transition écologique)

Reconnaître la famille avant de lire le dessin

Six couleurs seulement sont employées : rouge, blanc, noir, jaune, vert et bleu. Bien lues, elles te disent la nature du panneau à distance, sans que tu aies besoin d'identifier le pictogramme.

• Interdiction : fond blanc bordé d'une bande rouge, avec un pictogramme noir barré de rouge en diagonale. Deux panneaux échappent à la règle, le A.1 à fond rouge barré de blanc (ou des pavillons rouges) et le A.10, carré rouge et blanc disposé en losange.
• Obligation : fond blanc bordé d'une bande rouge, pictogramme noir, sans la barre diagonale. Cette barre, présente ou absente, est le seul détail qui sépare visuellement une interdiction d'une obligation.
• Restriction : même habillage que l'obligation, fond blanc bordé de rouge et pictogramme noir. Le chiffre porté sur le panneau et la nature de l'information (profondeur, hauteur, largeur, distance) permettent de trancher.
• Recommandation : des carrés jaunes, ou blancs et verts, disposés en losange, diagonales horizontale et verticale. Un seul panneau de la série est rectangulaire, avec un pictogramme blanc sur fond bleu. Ces panneaux servent surtout à signaler les ponts et les passes navigables.
• Indication : des panneaux rectangulaires ou carrés à fond bleu et pictogramme blanc. Le E.1, autorisation de passer, est le seul à sortir du bleu avec son fond vert barré verticalement d'une bande blanche.
• Les formes carrées et rectangulaires ont été retenues volontairement, pour éviter les confusions là où les voies navigables longent les routes, dont les panneaux sont la plupart du temps ronds ou triangulaires. Les analogies avec la route aident à comprendre, elles ne doivent pas guider la lecture.

Sources : Cerema, Signalisation pour la navigation intérieure, édition 2019, page 8 et catalogue annexe 1 pages 55 à 63 pour les familles D et E (le résumé de la page 7 comporte une inversion D/E, non reprise ici) (PDF, ministère de la Transition écologique) · Code des transports, annexe 5 à l'article A4241-51-1 : base réglementaire, planches de signaux publiées en clichés au JO n° 200 du 29/08/2013 (Légifrance)

Les interdictions A et les obligations B

Ce sont les deux séries contraignantes, celles dont le non-respect est une infraction. Pour trois d'entre elles seulement, le stationnement A.5, l'ancrage A.6 et l'amarrage A.7, le texte précise que l'interdiction ne vaut que du côté de la voie où le panneau est placé (A4241-54-2 c, A4241-54-3, A4241-54-4). Ailleurs, un panneau implanté sur une rive vaut pour la voie, pas pour la moitié de la voie.

• Trois supports sont possibles pour le A.1, signal général d'interdiction de passer : un panneau à fond rouge barré de blanc, des feux rouges, ou des drapeaux. Son pendant autorisant est le E.1.
• Stationner est interdit par le A.5, ce qui recouvre à la fois le fait d'ancrer et celui de s'amarrer à la rive. Le A.5.1 restreint cette interdiction à la largeur du plan d'eau indiquée en mètres et comptée à partir du signal.
• Le A.6 vise l'ancrage et le fait de laisser traîner ancres, câbles ou chaînes ; le A.7 vise le seul amarrage à la rive. Dans les deux cas, les articles A4241-54-3 et A4241-54-4 précisent que l'interdiction s'applique du côté de la voie où le panneau est placé.
• Le A.8 interdit de virer, le A.9 interdit de créer des remous, le A.10 interdit de passer en dehors de l'espace indiqué et fonctionne par paire, dans une ouverture de pont ou de barrage.
• Les interdictions par catégorie d'usager forment un bloc à part : A.12 pour les bateaux motorisés, A.13 pour les embarcations de sport ou de plaisance, A.15 pour les bateaux à voile, A.16 pour ceux qui ne sont ni motorisés ni à voile, A.17 pour la planche à voile, A.20 pour les motos nautiques. Le A.19 interdit de mettre une embarcation à l'eau ou de l'en retirer.
• Trois séries d'obligations se ressemblent et se confondent facilement. Les B.2a et B.2b imposent de se diriger vers le côté du chenal situé à bâbord ou à tribord, les B.3a et B.3b imposent de tenir ce côté, les B.4a et B.4b imposent de croiser le chenal vers bâbord ou vers tribord. Se diriger vers, tenir, croiser : trois verbes, trois séries. Le B.1, lui, impose simplement de suivre la direction indiquée par la flèche.
• Le B.6 impose de respecter la limite de vitesse indiquée, exprimée en kilomètres par heure. Le nœud reste l'unité de la mer, il n'a pas cours dans la signalisation de la voie d'eau intérieure.
• Le B.9 et le B.10 se répondent aux confluents. Le B.9 oblige celui qui s'engage sur la voie principale ou la traverse à s'assurer que sa manœuvre n'oblige pas les bateaux de cette voie à modifier leur route ou leur vitesse. Le B.10 fait exactement l'inverse : les bateaux de la voie principale doivent, si nécessaire, modifier route ou vitesse pour permettre la sortie de ceux qui quittent le port ou la voie affluente.
• Restent les obligations ponctuelles : B.5 (s'arrêter dans certaines conditions), B.5 bis (utiliser le chemin de contournement), B.7 (émettre un signal sonore), B.8 (observer une vigilance particulière), B.11a et B.11b (entrer en liaison radiotéléphonique, le second sur le canal indiqué sur le panneau).

Sources : Cerema, Signalisation pour la navigation intérieure, édition 2019, annexe 1, pages 55 à 58 (PDF, ministère de la Transition écologique) · Code des transports, article A4241-54-3 (ancrage, panneaux A.6 et E.6) sur Légifrance · Code des transports, article A4241-54-4 (amarrage, panneaux A.7 et E.7) sur Légifrance

Restrictions C, recommandations D, indications E

Une restriction décrit un état des lieux chiffré, une recommandation conseille sans contraindre, une indication informe ou autorise. Cette gradation se paie cher à l'examen : deux panneaux de géométrie identique, comme le A.10 et le D.2, peuvent partager la même consigne pratique tout en ayant une force juridique opposée.

• C.1 : la profondeur d'eau est limitée. C.2 : la hauteur libre au-dessus du plan d'eau est limitée. C.3 : la largeur de la passe ou du chenal est limitée. C.4 : « des restrictions sont imposées à la navigation », il faut se renseigner.
• Le C.5 annonce que le chenal est éloigné de la rive droite ou de la rive gauche. Le chiffre blanc porté sur le signal donne, en mètres et compté à partir du signal, la distance minimale à laquelle les bateaux doivent être maintenus. Un C.5 marqué 40 t'impose donc de conserver 40 m depuis le panneau.
• Une passe recommandée dans les deux sens se marque par les panneaux D.1a et D.1b. Quand la passe n'est recommandée que dans un seul sens, ce sont les D.1c à D.1f qui s'en chargent, le passage en sens inverse étant alors interdit.
• Le D.2 recommande de se tenir dans l'espace indiqué, dans une ouverture de pont ou de barrage. Il partage son losange avec le A.10 et la même consigne pratique, rester dans l'espace délimité, mais pas la même force : le A.10 interdit d'en sortir, le D.2 le recommande sans l'imposer. La couleur tranche en un regard, rouge et blanc contre jaune.
• Dans le sens de la flèche, ou du feu fixe vers le feu rythmé isophase : c'est la direction que recommande le D.3.
• Du côté des indications : E.1 autorisation de passer, E.2 croisement d'une ligne électrique aérienne, E.4 le bac (version a pour le bac ne naviguant pas librement, guidé par un câble ou une chaîne, version b pour le bac naviguant librement), E.8 aire de virage. Le E.9 indique que les voies rencontrées sont affluentes de la voie suivie, le E.10 que c'est la voie suivie qui est affluente de la voie rencontrée.
• Pour le stationnement, quinze variantes réparties de E.5.1 à E.5.15, selon la largeur du plan d'eau concernée, le nombre de bateaux autorisés à stationner bord à bord et la signalisation bleue portée par le bateau : c'est le E.5 qui les régit. Le E.6 autorise l'ancrage, le E.7 l'amarrage à la rive, le E.7.1 réserve une aire au chargement et au déchargement des véhicules.
• Le E.11 marque la fin d'une interdiction ou d'une obligation valable pour un seul sens de navigation, ou la fin d'une restriction.
• Le E.12 est un signal avancé formé d'un ou deux feux blancs. Fixes, ils signifient : difficultés au-delà, arrête-toi si le règlement l'exige. Isophases, ils signifient que tu peux avancer.
• Les services le long de la voie ont aussi leur panneau : E.13 poste d'eau potable, E.14 poste téléphonique, E.22 autorisation de mettre les embarcations à l'eau ou de les en retirer, E.22 ter passe à canoë, E.23 renseignements nautiques par radiotéléphonie sur le canal indiqué, E.25 branchement électrique à terre disponible.
• Le panneau ne fait pas toute la loi du stationnement. L'article A4241-54-2 interdit aussi de stationner sous les ponts et sous les lignes électriques à haute tension, aux entrées et sorties des voies affluentes et des ports, sur les trajets des bacs, sur la route d'accostage d'un débarcadère et dans les aires de virage indiquées par le E.8.

Sources : Cerema, Signalisation pour la navigation intérieure, édition 2019, annexe 1, pages 58 à 62 (PDF, ministère de la Transition écologique) · Code des transports, article A4241-54-2 (stationnement) sur Légifrance

Les signaux auxiliaires : la position du cartouche fait le sens

Un signal principal d'interdiction, d'obligation, de restriction, de recommandation ou d'indication peut être complété par un signal auxiliaire. Ces compléments n'ont pas de lettre de série et ne s'emploient jamais isolément.

• Le cartouche placé au-dessus du signal principal indique la distance à laquelle s'applique la prescription, ou l'endroit où se situe la particularité. Le catalogue en donne deux exemples : « obligation de ne pas dépasser 12 km/h à 1 000 m » et « bac ne naviguant pas librement à 1 500 m ».
• Le cartouche placé au-dessous donne une explication ou une indication complémentaire : arrêt pour la douane, attention bac, donner un son prolongé, branchement 400 V disponible.
• Retiens la place plutôt que le contenu. Au-dessus, la distance ou le lieu. Au-dessous, l'explication. Les deux cartouches se ressemblent trait pour trait, seule leur position au-dessus ou au-dessous du panneau les distingue.
• Des flèches peuvent indiquer la direction du secteur auquel s'applique le signal principal, par exemple une autorisation de stationner ou une interdiction de stationner sur 1 000 m.
• La flèche blanche lumineuse est un signal lumineux additionnel associé à certains feux, typiquement à l'entrée d'un bassin. Avec un feu vert, elle autorise l'entrée dans le bassin situé dans le sens de la flèche ; avec un feu rouge, elle l'interdit.

Sources : Cerema, Signalisation pour la navigation intérieure, édition 2019, pages 8 et 63 (PDF, ministère de la Transition écologique) · Code des transports, annexe 5 à l'article A4241-51-1, section II : signaux auxiliaires (Légifrance)

Le balisage du chenal : un sens de référence inversé par rapport à la mer

C'est le point où le fluvial diffère franchement du côtier, et le piège le plus rentable du thème. L'annexe 8 tranche en une phrase que tu peux apprendre mot pour mot.

• Le texte est explicite : « les désignations “côté rive droite”, “côté rive gauche” de la voie de navigation intérieure ou du chenal s'entendent pour un observateur tourné vers l'aval ». Pour les canaux, les lacs et les voies de navigation intérieure de grande largeur, « droite » et « gauche » sont définis par les règlements particuliers de police.
• En balisage maritime, le sens de référence est celui du navire venant du large vers le port, tribord vert et bâbord rouge. En balisage fluvial, le sens de référence est en général celui du courant, de l'amont vers l'aval, et un règlement particulier de police peut exceptionnellement en fixer un autre. Dans ce sens de référence, les balises de rive droite sont rouges, celles de rive gauche sont vertes.
• Ce double système permet au bateau montant de garder toujours les mêmes couleurs selon son bord, vert à tribord et rouge à bâbord, comme en mer. L'avalant, lui, est tourné vers l'aval : il a la rive droite, donc le rouge, sur son tribord.
• Côté rive droite : bouées rouges, de préférence cylindriques, espars rouges eux aussi. Un voyant cylindrique rouge est obligatoire sur les espars et sur les bouées qui ne sont pas cylindriques. De nuit, les feux associés sont rythmés et rouges.
• Côté rive gauche : bouées vertes, de préférence coniques, espars verts. Un voyant conique vert est obligatoire sur les espars et sur les bouées qui ne sont pas coniques. De nuit, les feux associés sont rythmés et verts.
• Une lettre P peinte en blanc sur ces bouées indique que le chenal longe une zone de stationnement. Si ces bouées portent un feu, son rythme doit être différent de celui des autres bouées mouillées le long du chenal.
• Pour marquer la bifurcation d'un chenal en deux chenaux : bouées de préférence sphériques à bandes horizontales rouges et vertes, ou espars portant un voyant sphérique de mêmes couleurs, avec un feu blanc isophase. Un voyant cylindrique rouge ou conique vert ajouté au-dessus désigne le chenal principal, celui par lequel il est préférable de passer, et la marque porte alors un feu rouge ou vert rythmé.
• Faute de pouvoir mouiller des bouées, le chenal se signale à terre ou sur pieu. Pour un chenal proche de la rive droite, un poteau rouge et blanc dont le voyant est un panneau carré rouge à deux bandes horizontales blanches, avec le cas échéant un feu rouge rythmé. Pour un chenal proche de la rive gauche, un poteau vert et blanc dont le voyant est un panneau carré disposé en losange, vert dans sa moitié supérieure et blanc dans sa moitié inférieure, et un feu vert rythmé s'il est éclairé.
• Les signaux de traversée disent à partir de quel endroit le chenal passe d'une rive à l'autre et donnent l'axe de la traversée. Un panneau carré jaune à bande centrale verticale noire vaut pour la traversée de la rive droite vers la rive gauche, feu jaune à caractéristique paire ; le même panneau disposé en losange vaut pour la traversée de la rive gauche vers la rive droite, feu jaune à caractéristique impaire. Sur une longue traversée, deux signaux identiques placés l'un derrière l'autre sur la même rive forment un alignement qui marque l'axe du chenal.
• Les entrées de port font exception au sens du courant : leur balisage latéral prend pour référence l'entrée au port. À bâbord en entrant, un dispositif en général cylindrique rouge, un poteau à voyant cylindrique rouge ou un rectangle rouge peint sur la jetée, avec le cas échéant un feu rouge rythmé. À tribord en entrant, un dispositif en général conique vert, un poteau à voyant conique vert ou un triangle vert pointe en haut peint sur la jetée, et un feu vert rythmé quand l'installation en porte un.

Sources : Code des transports, annexe 8 à l'article A4241-51-2 : balisage des voies de navigation intérieure, des lacs et des voies de navigation intérieure de grande largeur (Légifrance) · Cerema, Signalisation pour la navigation intérieure, édition 2019, pages 10 à 18 (PDF, ministère de la Transition écologique) · Code des transports, article A4241-51-2 (rattachement de l'annexe 8 à l'article R4241-51) sur Légifrance

Dangers, zones réglementées et grands plans d'eau

Le balisage fluvial ne promet pas ce que promet une carte marine. Deux phrases de l'annexe 8 valent d'être connues telles quelles, parce qu'elles conditionnent la façon dont tu passes près d'une bouée.

• L'annexe 8 le dit sans détour : « Sur les eaux intérieures, la voie de navigation intérieure, le chenal ainsi que les points dangereux et les obstacles ne sont pas constamment balisés. » L'absence de bouée ne prouve donc jamais l'absence de danger.
• Le même texte ajoute : « Les balises flottantes utilisées sont ancrées à 5 m environ en dehors des limites qu'elles indiquent. » Il faut garder une distance suffisante avec les balises pour éviter l'échouement ou l'obstacle.
• Les points dangereux comme les pointes d'épis, les bancs médians, les berges et les digues sont signalés par des marques sur poteaux : un cône rouge pointe en bas côté rive droite, un cône vert pointe en haut côté rive gauche, avec le cas échéant un feu rouge ou vert rythmé. Ces marques se placent devant ou aux extrémités des épis et des bancs médians.
• Une marque de bifurcation sur poteau porte un cône rouge pointe en bas au-dessus d'un cône vert pointe en haut, et un feu blanc : scintillant continu, isophase, ou parfois à éclats groupés par trois.
• Quand un point dangereux est balisé par des flotteurs : côté rive droite, balises rouge et blanche en bouée-espar ou espar, voyant cylindrique rouge obligatoire ; côté rive gauche, balises verte et blanche, voyant conique vert pointe en haut obligatoire. Un réflecteur radar y est en général associé.
• Les zones interdites ou réglementées relèvent des marques spéciales : forme quelconque, couleur jaune, éventuellement un voyant constitué d'un seul X jaune, et le cas échéant un feu jaune. Elles ne renseignent pas sur la navigation, elles renvoient à une carte, un arrêté ou des indications sur place, par exemple pour une zone réservée à la baignade ou à la plaisance.
• Des marques de crue peuvent être implantées sur les rives. Un règlement particulier de police peut prévoir que la navigation devient interdite dès que le niveau des eaux atteint la marque III, les restrictions correspondantes faisant aussi l'objet d'avis à la batellerie.
• Sur les lacs et les voies de navigation de grande largeur, le balisage se rapproche fortement du maritime : aux marques latérales rouges et vertes viennent s'ajouter les cardinales, la marque de danger isolé et la marque d'eaux saines. Une cardinale porte le nom du quadrant dans lequel elle est placée, et on passe de ce côté : cardinale nord, on passe au nord. Son feu est blanc, scintillant continu au nord, à scintillements groupés par trois à l'est, par six au sud, par neuf à l'ouest.
• Le danger isolé garde son habillage de mer : couleur noire avec une ou plusieurs larges bandes horizontales rouges, voyant obligatoire de deux sphères noires superposées, feu blanc à éclats groupés par deux sur une période de 10 s. Les eaux saines prennent des rayures verticales rouges et blanches, un voyant d'une seule sphère rouge, et un feu blanc : isophase, à occultations régulières, à éclat long toutes les 10 s, ou émettant la lettre A du morse.
• Pour la navigation au radar, des réflecteurs peuvent être placés sur des perches, des pieux ou des bouées à une distance de dix à quinze mètres des piles de pont. Les lignes aériennes se balisent par des réflecteurs fixés directement dessus ou posés sur des flotteurs jaunes disposés par paire près de chaque rive.

Sources : Code des transports, annexe 8 à l'article A4241-51-2 (Légifrance) · Cerema, Signalisation pour la navigation intérieure, édition 2019, pages 18 à 25 (PDF, ministère de la Transition écologique)

Questions fréquentes

Les autres thèmes du programme

Chaque thème du permis côtier a sa fiche, et l'examen tire cinq questions dans chacun. Voir le programme complet ou tout lire d'un trait.