La réglementation encadre qui peut naviguer, avec quels papiers et sous quelles responsabilités. Moins visuelle que le balisage, elle se joue sur des faits précis : le seuil de puissance qui rend le permis obligatoire, les documents à présenter, le rôle du chef de bord. Autant de questions fréquentes à l'examen.
Le chef de bord porte la responsabilité du bateau, de l'équipage et du respect des règles. Avant de partir, il vérifie les documents, l'armement de sécurité et l'adéquation entre la zone visée et l'équipement.
Les documents à bord
Selon le bateau, plusieurs documents doivent se trouver à bord : le titre de navigation, le permis de conduire quand il est requis, la carte de circulation ou l'acte de francisation, et l'attestation d'assurance. Un contrôle en mer peut les demander à tout moment.
Ces documents prouvent que le navire est en règle et que son conducteur est habilité. Leur absence expose à une sanction, même si la conduite est irréprochable.
Quand le permis est-il obligatoire
Le permis plaisance devient obligatoire pour conduire un bateau à moteur dont la puissance dépasse 6 chevaux, soit environ 4,5 kilowatts. En dessous de ce seuil, aucun titre n'est exigé. La voile sans moteur au-dessus de ce seuil relève d'autres règles.
La zone de navigation autorisée dépend du permis et de l'armement de sécurité embarqué, pas seulement de l'envie d'aller loin. Naviguer hors de sa zone constitue une infraction.
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1. À bord, vous devez pouvoir présenter :
A. Votre permis et les papiers du bateau
B. Seulement votre permis
C. Aucun document
D. Seulement une pièce d'identité
Explication. Il faut avoir à bord son titre de conduite (permis) et les documents du bateau (carte de circulation ou acte de francisation).
2. Un bateau de plaisance de plus de 2,50 m doit être :
A. Équipé d'un radar
B. Immatriculé
C. Repeint chaque année
D. Assuré obligatoirement
Explication. Tout bateau de plus de 2,50 m doit être immatriculé auprès des affaires maritimes (carte de circulation).
3. Le permis côtier est obligatoire pour piloter un bateau à moteur de plus de :
A. 50 CV
B. 6 CV (4,5 kW)
C. 2 CV
D. 20 CV
Explication. Au-delà de 6 CV (4,5 kW), le permis est obligatoire. En dessous, aucun titre n'est exigé.
4. À bord, la sécurité relève de la responsabilité :
A. Du passager le plus âgé
B. De personne
C. Du loueur
D. Du chef de bord
Explication. Le chef de bord (la personne qui pilote) est responsable du bateau, de l'équipage et du respect des règles.
5. Les catégories de conception A, B, C, D d'un bateau indiquent :
A. Les conditions de mer pour lesquelles il est conçu
B. La couleur de sa coque et son année de construction
C. Son année
D. Son prix
Explication. Les catégories vont de A (haute mer, conditions dures) à D (eaux abritées). Elles définissent le programme de navigation prévu par le constructeur.
6. La nuit, un bateau qui fait route doit :
A. Allumer un projecteur en continu
B. Mouiller l'ancre
C. Montrer ses feux de navigation
D. Éteindre toute lumière
Explication. La nuit (et par visibilité réduite), tout navire en route doit montrer ses feux de navigation réglementaires pour être vu et identifié.
7. Un bateau de catégorie de conception C est prévu pour :
A. Les eaux protégées seulement, avec un vent de force 4 et des vagues de 0,30 m
B. Les vents de force 10
C. Des vents jusqu'à force 6 et des vagues jusqu'à 2 m (proximité des côtes)
D. La haute mer sans limite
Explication. Catégorie C = navigation à proximité des côtes : conçue pour des vents jusqu'à force 6 et des vagues jusqu'à 2 m.
8. La catégorie de conception A correspond à :
A. Les eaux abritées
B. Les lacs uniquement
C. La bande des 300 mètres le long du rivage et les eaux abritées des ports
D. La haute mer (vents pouvant dépasser force 8, vagues de plus de 4 m)
Explication. Catégorie A = haute mer : conçue pour des vents pouvant dépasser la force 8 et des vagues de plus de 4 m (hors conditions exceptionnelles).
9. La catégorie de conception D correspond à :
A. Les vagues de 4 m et les vents pouvant dépasser la force 8 au large
B. Des eaux protégées (vent jusqu'à force 4, vagues jusqu'à 0,30 m)
C. La haute mer
D. Le large
Explication. Catégorie D = eaux protégées (étangs, ports, près du rivage) : conçue pour des vents jusqu'à force 4 et des vagues jusqu'à 0,30 m, avec des vagues occasionnelles d'une hauteur maximale de 0,5 m.
10. Piloter un bateau avec un taux d'alcool excessif est :
A. Autorisé si on reste près de la côte
B. Sans conséquence
C. Interdit et sanctionné
D. Toléré en mer
Explication. Comme au volant, la conduite d'un bateau sous l'emprise de l'alcool est interdite et sanctionnée : le chef de bord doit rester maître de ses moyens.
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Selon le bateau : le titre de navigation, le permis quand il est exigé, la carte de circulation ou l'acte de francisation, et l'attestation d'assurance. Ils peuvent être demandés lors d'un contrôle.
À partir de quelle puissance le permis bateau est-il obligatoire ?
Le permis plaisance est obligatoire pour conduire un bateau à moteur de plus de 6 chevaux, soit environ 4,5 kW. En dessous, aucun permis n'est requis.
Qui est responsable à bord ?
Le chef de bord est responsable du navire, des personnes embarquées et du respect des règles de sécurité et de navigation. C'est lui qui décide de sortir ou non.
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